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Marques déposées par monsieur Jean Claude MOUTON
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cartmanager
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cartmanager
M. Jean Claude MOUTON

Numéro de dépôt :
4087386
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
cartmanager de Jean Claude MOUTON

Présentation de la marque cartmanager

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par monsieur Jean Claude MOUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cartmanager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur Jean Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Claude MOUTON domicilié(e) 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France.

La marque cartmanager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cartmanager est expirée depuis le 29 avril 2024.

Jean Claude MOUTON a également déposé les autres marques suivantes : VECTA , AUTONOMIE SCOOTERS , MOBILITY-SCOOTERS , SHOPPING CAR , HANDILIB


M. Jean Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


M. Jean Claude MOUTON - 200 rue André Philip - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; bouldozeurs ; robots (machines) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.